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Brevet européen · EP4408042 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4408042
Numéro de demande
EP24179767
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 mai 2014
Publié
31 juil. 2024
Délivré
11 févr. 2026
Fin de la protection au plus tard
20 mai 2034
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
H04W 4/70 (2018.01)
Priorité
US 201361825640 P 21.05.2013
Divisionnaire de
EP18195559
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 févr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 11.02.2026

Parties

Inventeur

LU, Guang X.

Ontario, L4J 9B6, CA

SEED, Dale N.

Allentown, 18104, US

DONG, Lijun

San Diego, 92130, US

LY, Quang

North Wales, 19454, US

RAHMAN, Shamim Akbar

Quebec, H4V 1B8, CA

WANG, Chonggang

Princeton, 08540, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.