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Brevet européen · EP4408114 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4408114
Numéro de demande
EP24180391
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
1 mars 2022
Publié
31 juil. 2024
Délivré
5 août 2026
Fin de la protection au plus tard
28 févr. 2042
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
H04W 74/0833 (2024.01)
H04W 74/00 (2009.01)
H04W 74/0836 (2024.01)
H04W 74/0838 (2024.01)
Priorité
US 202163201165 P 15.04.2021
US 202217652906 28.02.2022
Divisionnaire de
EP22711835
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 août 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 05.08.2026

Parties

Inventeur

Lei, Jing

San Diego, 92121-1714, US

He, Linhai

San Diego, 92121-1714, US

Gaal, Peter

San Diego, 92121-1714, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.