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Brevet européen · EP4408180 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4408180
- Numéro de demande
- EP22789238
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 sept. 2022
- Publié
- 7 août 2024
- Délivré
- 6 août 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 28 sept. 2042
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- A23D 7/005 (2006.01)A23L 29/244 (2016.01)A23L 29/256 (2016.01)A23J 3/22 (2006.01)A23J 3/14 (2006.01)
- Priorité
- EP 21200147 30.09.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/077097 29.09.2022
- Publication PCT
- WO2023/052492 06.04.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 17.06.2026
- 16 avr. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 16.04.2026
- 18 févr. 2026
Titulaire
- Titulaire
- Unilever IP Holdings B.V., Bronland 14, 6708 WH Wageningen, Pays-Bas → Vivera Topholding B.V., Handelsweg 9, 7451 PJ Holten, Pays-Bas
Publié dans Swissreg le 18.02.2026
- 10 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 10.11.2025
- 27 août 2025
Titulaire
- Titulaire
- Unilever IP Holdings B.V., Weena 455, 3013 AL Rotterdam, Pays-Bas → Unilever IP Holdings B.V., Bronland 14, 6708 WH Wageningen, Pays-Bas
Publié dans Swissreg le 27.08.2025
- 6 août 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 06.08.2025
Parties
Inventeur
BLIJDENSTEIN, Theodorus, Berend, Jan
6708 WH Wageningen, NL
DONDERS, Joep, Johan
6708 WH Wageningen, NL
VAN NIEUWENHUIZEN, Sophie, Hoeksma
6708 WH Wageningen, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.