SONDE PÉRINÉALE
Brevet européen · EP4408288 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4408288
- Numéro de demande
- EP22798272
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 sept. 2022
- Publié
- 7 août 2024
- Délivré
- 12 févr. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 28 sept. 2042
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- A61B 5/22 (2006.01)A61B 5/391 (2021.01)A61B 5/00 (2006.01)A61N 1/05 (2006.01)A61N 1/36 (2006.01)
- Priorité
- FR 2110352 30.09.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/077232 29.09.2022
- Publication PCT
- WO2023/052567 06.04.2023
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 24.12.2025
- 1 oct. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 12 févr. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 12.02.2025
Parties
Inventeur
BILLARD, Georges Robert
34470 Pérols, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.