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Brevet européen · EP4408330 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4408330
Numéro de demande
EP22786993
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
26 sept. 2022
Publié
7 août 2024
Délivré
29 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
25 sept. 2042
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
A61B 90/00 (2016.01)
A61B 1/06 (2006.01)
A61B 1/00 (2006.01)
G01B 11/25 (2006.01)
A61B 5/00 (2006.01)
A61B 5/06 (2006.01)
A61B 5/107 (2006.01)
A61B 34/37 (2016.01)
G06T 7/246 (2017.01)
G06T 7/73 (2017.01)
A61B 17/00 (2006.01)
A61B 17/115 (2006.01)
A61B 17/32 (2006.01)
A61B 34/10 (2016.01)
A61B 34/20 (2016.01)
A61B 34/30 (2016.01)
Priorité
US 202163249980 P 29.09.2021
US 202117449771 01.10.2021
Demande PCT
PCT/IB2022/059096 26.09.2022
Publication PCT
WO2023/052946 06.04.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 29.04.2026

Parties

Titulaire

Cilag GmbH International

Gubelstrasse 34, 6300 Zug

Inventeur

SHELTON, IV, Frederick E.

Cincinnati, Ohio 45242, US

SCHEIB, Charles J.

Cincinnati, Ohio 45242, US

HARRIS, Jason L.

Cincinnati, Ohio 45242, US

HASSAN, Alexander Tarek

Ann Arbor, Michigan 48105, US

SCHUH, Travis Michael

Boulder Creek, California 95006, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.