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Brevet européen · EP4408341 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4408341
Numéro de demande
EP22793218
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 sept. 2022
Publié
7 août 2024
Délivré
14 oct. 2026
Fin de la protection au plus tard
26 sept. 2042
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
A61C 17/02 (2006.01)
Priorité
GR 20210100646 29.09.2021
Demande PCT
PCT/GR2022/000051 27.09.2022
Publication PCT
WO2023/052796 06.04.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 oct. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 14.10.2026

Parties

Titulaire

IMPLANTSCI LTD.

Posidonos 4A Klimis Area Industrial Area, Aradippou Larnaca 7101, CY

Inventeur

PAPADOPOULOS, Georgios

7041 Oroklini, CY

KOTSAKIS, Georgios

12135 Athens, GR

VERGOULLIS, Ioannis

85100 Rhodes, GR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.