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Brevet européen · EP4408362 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4408362
- Numéro de demande
- EP22877202
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 sept. 2022
- Publié
- 7 août 2024
- Délivré
- 21 oct. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 26 sept. 2042
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- A61F 11/20 (2022.01)A61M 31/00 (2006.01)A61B 1/227 (2006.01)
- Priorité
- US 202163249938 P 29.09.2021
- Demande PCT
- PCT/US2022/044846 27.09.2022
- Publication PCT
- WO2023/055719 06.04.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 oct. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 21.10.2026
Parties
Inventeur
ERICKSON, Signe
San Francisco, California 94080, US
LEVERING, Vrad
San Francisco, California 94080, US
DE JUAN, Eugene
San Francisco, California 94080, US
AYOOB, Andrew
San Francisco, California 94080, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.