CAPTEUR D'HUMIDITÉ
Brevet européen · EP4408363 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4408363
- Numéro de demande
- EP22792850
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 sept. 2022
- Publié
- 7 août 2024
- Délivré
- 27 nov. 2024
- Radié
- 25 avr. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61F 13/00 (2024.01)A61F 13/42 (2006.01)G01M 3/16 (2006.01)G01N 27/12 (2006.01)
- Priorité
- FR 2110303 30.09.2021
- Demande PCT
- PCT/FR2022/051790 23.09.2022
- Publication PCT
- WO2023/052711 06.04.2023
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 avr. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.04.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.04.2026
- 8 oct. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 08.10.2025
- 27 nov. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 27.11.2024
Parties
Inventeur
VASSAL, Simon
78200 Mantes-la-Jolie, FR
MOUSQUE, Valerie
78200 Mantes-la-Jolie, FR
GERMAIN, Francois
78200 Mantes-la-Jolie, FR
PRUNIER, Sebastien
78200 Mantes-la-Jolie, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.