VERBRAUCHERGERÄT
Brevet européen · EP4408630 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4408630
- Numéro de demande
- EP22794035
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 sept. 2022
- Publié
- 7 août 2024
- Délivré
- 29 oct. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 28 sept. 2042
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- B26B 21/40 (2006.01)
- Priorité
- US 202117492094 01.10.2021
- Demande PCT
- PCT/US2022/077210 29.09.2022
- Publication PCT
- WO2023/056320 06.04.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 sept. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 09.09.2026
- 29 oct. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 29.10.2025
Parties
Inventeur
HABERMANN, Judith
61476 Kronberg, DE
TESSMANN, Alexander
61476 Kronberg, DE
BRUENING, Hauke
61476 Kronberg, DE
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