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Brevet européen · EP4408667 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4408667
- Numéro de demande
- EP22790317
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 sept. 2022
- Publié
- 7 août 2024
- Délivré
- 2 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 26 sept. 2042
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- B41J 2/32 (2006.01)B29D 11/00 (2006.01)B41M 3/06 (2006.01)B41J 29/02 (2006.01)
- Priorité
- GB 202113751 27.09.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/076864 27.09.2022
- Publication PCT
- WO2023/046994 30.03.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 02.09.2026
Parties
Inventeur
MCBRIDE, Jonathan Neal
London Greater London NW3 2QX, GB
PANIGRAHI, Abhishek
London Greater London NW3 2QX, GB
ENOMOTO, Yusuke
London Greater London NW3 2QX, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.