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Brevet européen · EP4408673 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4408673
Numéro de demande
EP22789310
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 sept. 2022
Publié
7 août 2024
Délivré
16 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
26 sept. 2042
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
B60B 3/00 (2006.01)
B60B 3/04 (2006.01)
B60B 3/10 (2006.01)
B60B 3/12 (2006.01)
Priorité
DE 102021125383 30.09.2021
Demande PCT
PCT/IB2022/059156 27.09.2022
Publication PCT
WO2023/052975 06.04.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 16.09.2026

Parties

Titulaire

Maxion Wheels Holding GmbH

Ladestraße, 53639 Königswinter, DE

Inventeur

BOOS, Achim

53797 Lohmar, DE

MOTTA, Alexandre Andre Costa

MG 37510-000 São José do Alegre, BR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.