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Brevet européen · EP4408678 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4408678
- Numéro de demande
- EP22777975
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 sept. 2022
- Publié
- 7 août 2024
- Délivré
- 6 août 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 17 sept. 2042
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- B60C 5/12 (2006.01)B60B 21/12 (2006.01)B60C 29/04 (2006.01)B60C 29/02 (2006.01)B60C 29/00 (2006.01)B60B 1/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102021124985 27.09.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/075872 18.09.2022
- Publication PCT
- WO2023/046604 30.03.2023
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 17 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 17.06.2026
- 2 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 02.10.2025
- 6 août 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 06.08.2025
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.