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Brevet européen · EP4408721 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4408721
- Numéro de demande
- EP22797068
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 sept. 2022
- Publié
- 7 août 2024
- Délivré
- 22 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 27 sept. 2042
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- B62B 7/06 (2006.01)B62B 9/14 (2006.01)B62B 9/20 (2006.01)
- Priorité
- CN 202111143389 28.09.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/077014 28.09.2022
- Publication PCT
- WO2023/052445 06.04.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 25 juin 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 25.06.2026
- 22 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 22.04.2026
Parties
Inventeur
YUAN, Jialiang
Dongguan, Guangdong 523648, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.