ANTRIEBSSYSTEM
Brevet européen · EP4408782 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4408782
- Numéro de demande
- EP22772420
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 sept. 2022
- Publié
- 7 août 2024
- Délivré
- 26 août 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 5 sept. 2042
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- B66B 7/06 (2006.01)B66B 15/04 (2006.01)
- Priorité
- DE 102021210720 27.09.2021
- Demande PCT
- PCT/DE2022/200208 06.09.2022
- Publication PCT
- WO2023/046249 30.03.2023
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 août 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 26.08.2026
Parties
Inventeur
QUASS, Jan-Henning
30175 Hannover, DE
GÖSER, Hubert
30175 Hannover, DE
OLDE-KEIZER, Nico
30175 Hannover, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.