PROPYLENPOLYMERZUSAMMENSETZUNG
Brevet européen · EP4408898 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4408898
- Numéro de demande
- EP22786891
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 sept. 2022
- Publié
- 7 août 2024
- Délivré
- 30 juil. 2025
- Radié
- 25 avr. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C08F 2/00 (2006.01)C08L 23/12 (2006.01)
- Priorité
- EP 21199211 27.09.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/075428 13.09.2022
- Publication PCT
- WO2023/046535 30.03.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 11.06.2026
- 25 avr. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.04.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.04.2026
- 30 juil. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 30.07.2025
Parties
Inventeur
TARTARI, Davide
44122 Ferrara, IT
SPATARO, Stefano
44122 Ferrara, IT
NARDIN, Alberto
44122 Ferrara, IT
BASILE, Lelio
44122 Ferrara, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.