RECYCELBARE POLYMERSCHAUMSTOFFE
Brevet européen · EP4408912 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4408912
- Numéro de demande
- EP22797218
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 sept. 2022
- Publié
- 7 août 2024
- Délivré
- 15 oct. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 28 sept. 2042
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- C08J 9/12 (2006.01)
- Priorité
- US 202163250256 P 30.09.2021
- Demande PCT
- PCT/US2022/077236 29.09.2022
- Publication PCT
- WO2023/056339 06.04.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 août 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 26.08.2026
- 15 oct. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 15.10.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
WENG, Xilun
Shanghai 201203, CN
CHEN, Hongyu
Zhangjiang 201203, CN
YAN, Jinliang
Shanghai 201203, CN
OUYANG, Wuye
Shanghai 201203, CN
LYU, Bo
Shanghai 201203, CN
ZHANG, Kainan
Shanghai 201203, CN
HE, Chao
Shanghai 201203, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.