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Brevet européen · EP4408915 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4408915
- Numéro de demande
- EP22761396
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 août 2022
- Publié
- 7 août 2024
- Délivré
- 25 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 11 août 2042
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- C08K 3/04 (2006.01)C08K 5/098 (2006.01)C08K 5/3477 (2006.01)C08K 5/3492 (2006.01)B60C 9/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102021210783 28.09.2021
- Demande PCT
- PCT/DE2022/200181 12.08.2022
- Publication PCT
- WO2023/051878 06.04.2023
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 25.03.2026
Parties
Inventeur
MOURA, Tiago
30175 Hannover, DE
KRAMER, Thomas
30175 Hannover, DE
SCHUNACK, Michael
30175 Hannover, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.