WEICHE POLYPROPYLENZUSAMMENSETZUNGEN
Brevet européen · EP4408926 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4408926
- Numéro de demande
- EP22785931
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 sept. 2022
- Publié
- 7 août 2024
- Délivré
- 15 oct. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 8 sept. 2042
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- C08L 23/12 (2006.01)C08L 23/14 (2006.01)
- Priorité
- EP 21199319 28.09.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/075094 09.09.2022
- Publication PCT
- WO2023/052083 06.04.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 août 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 26.08.2026
- 15 oct. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 15.10.2025
Parties
Inventeur
CAVALIERI, Claudio
44122 Ferrara, IT
COVA, Cristina
44122 Ferrara, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.