KRAFTSTOFFZUSAMMENSETZUNGEN

Brevet européen · EP4408957 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4408957
Numéro de demande
EP22777255
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
26 sept. 2022
Publié
7 août 2024
Délivré
31 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
25 sept. 2042
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
C10L 1/19 (2006.01)
C10L 10/08 (2006.01)
Priorité
US 202163249737 P 29.09.2021
Demande PCT
PCT/EP2022/076627 26.09.2022
Publication PCT
WO2023/052286 06.04.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 31.12.2025

Parties

Titulaire

Shell Internationale Research Maatschappij B.V.

Carel van Bylandtlaan 30, 2596 HR The Hague, NL

Inventeur

RUSSO, Joseph Michael

Houston, Texas 77082-3101, US

MALISA, Edward Erastus

Houston, Texas 77082-3101, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.