AUSLEGERANORDNUNG

Brevet européen · EP4409074 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4409074
Numéro de demande
EP22800389
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
26 sept. 2022
Publié
7 août 2024
Délivré
31 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
25 sept. 2042
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
E02F 3/38 (2006.01)
Priorité
GB 202113745 27.09.2021
Demande PCT
PCT/US2022/044662 26.09.2022
Publication PCT
WO2023/049428 30.03.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 31.12.2025

Parties

Titulaire

Caterpillar Inc.

100 NE Adams Street - AH9510, Peoria, IL 61629-9510, US

Inventeur

KEMBLE, Paul

Peoria, Illinois 61629-9510, US

CAWDERY, Andrew Richard

Peoria, Illinois 61629-9510, US

GORMAN, Corey Lee

Peoria, Illinois 61629-9510, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.