KLAPPE
Brevet européen · EP4409100 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4409100
- Numéro de demande
- EP22772585
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 août 2022
- Publié
- 7 août 2024
- Délivré
- 5 nov. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 29 août 2042
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- E05D 7/00 (2006.01)E05F 1/12 (2006.01)E05F 5/00 (2017.01)E05D 11/06 (2006.01)
- Priorité
- IT 202100024650 27.09.2021
- Demande PCT
- PCT/IB2022/058100 30.08.2022
- Publication PCT
- WO2023/047215 30.03.2023
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 sept. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 16.09.2026
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 26 nov. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 26.11.2025
- 5 nov. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 05.11.2025
Parties
Inventeur
INVERNIZZI, Stefano
20833 Giussano, Monza E Brianza, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.