GETRIEBEANORDNUNG

Brevet européen · EP4409160 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4409160
Numéro de demande
EP22786264
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 sept. 2022
Publié
7 août 2024
Délivré
5 nov. 2025
Fin de la protection au plus tard
27 sept. 2042
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
F16H 37/04 (2006.01)
F16H 3/08 (2006.01)
F16H 3/093 (2006.01)
Priorité
AT 507712021 29.09.2021
AT 507722021 29.09.2021
AT 507732021 29.09.2021
Demande PCT
PCT/AT2022/060338 28.09.2022
Publication PCT
WO2023/049947 06.04.2023
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 sept. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.09.2026

  2. 5 nov. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 05.11.2025

Parties

Titulaire

AVL List GmbH

Hans-List-Platz 1, 8020 Graz, AT

Inventeur

STÖCKL, Dieter

4400 STEYR, AT

PILAT, Günter

4400 ST. ULRICH/STEYR, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.