GETRIEBE MIT EINEM GEHÄUSETEIL UND EINEM DECKEL

Brevet européen · EP4409165 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4409165
Numéro de demande
EP22808954
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
13 sept. 2022
Publié
7 août 2024
Délivré
22 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
12 sept. 2042
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
F16H 57/031 (2012.01)
F16H 57/04 (2010.01)
Priorité
CN 202111154025 29.09.2021
DE 102021005577 11.11.2021
Demande PCT
PCT/EP2022/025427 13.09.2022
Publication PCT
WO2023/051947 06.04.2023
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 22.07.2026

Parties

Titulaire

Sew-Eurodrive GmbH & Co. KG

SEW-EURODRIVE GmbH & Co. KG

Ernst-Blickle-Str. 42, 76646 Bruchsal, DE

Inventeur

WU, Zili

TIANJIN, 300381, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.