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Brevet européen · EP4409177 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4409177
- Numéro de demande
- EP22873425
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 sept. 2022
- Publié
- 7 août 2024
- Délivré
- 5 nov. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 12 sept. 2042
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- F16K 31/126 (2006.01)F16K 17/02 (2006.01)F16K 1/46 (2006.01)F16K 1/52 (2006.01)F16K 1/42 (2006.01)F16K 37/00 (2006.01)F16K 49/00 (2006.01)
- Priorité
- US 202117485663 27.09.2021
- Demande PCT
- PCT/US2022/043337 13.09.2022
- Publication PCT
- WO2023/048989 30.03.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 sept. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 16.09.2026
- 5 nov. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 05.11.2025
Parties
Inventeur
PARISH, Paul Jeffrey
Irving, Texas 75039, US
NELSON, Michael P.
Irving, Texas 75039, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.