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Brevet européen · EP4409180 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4409180
- Numéro de demande
- EP22873430
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 sept. 2022
- Publié
- 7 août 2024
- Délivré
- 5 nov. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 12 sept. 2042
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- F16K 41/02 (2006.01)F16K 27/02 (2006.01)F16K 1/02 (2006.01)
- Priorité
- US 202117485678 27.09.2021
- Demande PCT
- PCT/US2022/043355 13.09.2022
- Publication PCT
- WO2023/048994 30.03.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 sept. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 16.09.2026
- 5 nov. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 05.11.2025
Parties
Inventeur
PARISH, Paul Jeffrey
Irving, TX 75039, US
NELSON, Michael P.
Irving, TX 75039, US
RADMAN, Ivica
Irving, TX 75039, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.