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Brevet européen · EP4409205 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4409205
- Numéro de demande
- EP23707441
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 janv. 2023
- Publié
- 7 août 2024
- Délivré
- 7 mai 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 26 janv. 2043
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- F24H 15/156 (2022.01)F24H 15/16 (2022.01)F24H 1/22 (2022.01)
- Priorité
- GB 202201082 27.01.2022
- Demande PCT
- PCT/GB2023/050193 27.01.2023
- Publication PCT
- WO2023/144557 03.08.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 18.03.2026
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 8 août 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 08.08.2025
- 23 juil. 2025
Titulaire
- Titulaire
- Luthmore Ltd, 4 Burnet Close, Melksham SN12 7SJ, Royaume-Uni → Luthmore Ltd, Unit H Brunel Park Vincients Road, Bumpers Farm, Chippenham SN14 6NQ, Royaume-Uni
Publié dans Swissreg le 23.07.2025
- 7 mai 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 07.05.2025
Parties
Inventeur
GUTKOWSKI, Martin Szymon
Melksham SN12 7SJ, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.