MESSEINHEIT UND MESSSYSTEM
Brevet européen · EP4409239 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4409239
- Numéro de demande
- EP22797326
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 sept. 2022
- Publié
- 7 août 2024
- Délivré
- 15 oct. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 26 sept. 2042
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- G01D 21/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102021124968 27.09.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/076815 27.09.2022
- Publication PCT
- WO2023/046986 30.03.2023
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 août 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 26.08.2026
- 15 oct. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 15.10.2025
Parties
Inventeur
TANNHÄUSER, Robert
Freiburg 79108, DE
OSTERTAG, Thomas
79108 Freiburg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.