KRAFTMESSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP4409249 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4409249
- Numéro de demande
- EP22785997
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 sept. 2022
- Publié
- 7 août 2024
- Délivré
- 1 juil. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 13 sept. 2042
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- G01L 1/04 (2006.01)G01L 5/00 (2006.01)G01L 5/22 (2006.01)A61M 5/315 (2006.01)A61M 5/142 (2006.01)
- Priorité
- EP 21199420 28.09.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/075575 14.09.2022
- Publication PCT
- WO2023/052132 06.04.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 juil. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
Parties
Inventeur
YIN, Ming-Ting
Taoyuan City, 338, TW
CHANG, Chun
131 28 Nacka Strand, SE
CHEN, Yi-Ju
Taoyuan City, 338, TW
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.