METHODE DE DETECTION, DE QUANTIFICATION ET DE DISCRIMINATION DES LEVURES BRETTANOMYCES SPP ET DES AUTRES LEVURES CONTENUES DANS UN SUBSTRAT LIQUIDE ORGANIQUE CONTENANT DES SUCRES FERMENTESCIBLES
Brevet européen · EP4409261 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4409261
- Numéro de demande
- EP22777724
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 sept. 2022
- Publié
- 7 août 2024
- Délivré
- 11 févr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 26 sept. 2042
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- G01N 15/14 (2024.01)G01N 33/68 (2006.01)
- Priorité
- FR 2110234 28.09.2021
- Demande PCT
- PCT/IB2022/059194 27.09.2022
- Publication PCT
- WO2023/053002 06.04.2023
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 févr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 11.02.2026
Parties
Titulaire
MD Invention Oeno
11100 Montredon-des- Corbières, FR
Inventeur
DUBERNET, Matthieu
11100 Narbonne, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.