CIRCUIT INTÉGRÉ À PUCES SUPERPOSÉES ET CONNEXION CAPACITIVE
Brevet européen · EP4409634 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4409634
- Numéro de demande
- EP22786042
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 sept. 2022
- Publié
- 7 août 2024
- Délivré
- 5 nov. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 26 sept. 2042
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- H01L 23/522 (2006.01)H01L 25/065 (2023.01)H01L 23/00 (2006.01)H01L 23/66 (2006.01)H01L 23/64 (2006.01)H10D 84/08 (2025.01)H10D 84/00 (2025.01)
- Priorité
- FR 2110183 28.09.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/076764 27.09.2022
- Publication PCT
- WO2023/052327 06.04.2023
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 sept. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 16.09.2026
- 5 nov. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 05.11.2025
Parties
Inventeur
BELOT, Didier
38054 Grenoble Cedex 09, FR
BOUTRY, Hervé
38054 Grenoble Cedex 09, FR
DORE, Jean-Baptiste
38054 Grenoble Cedex 09, FR
VALORGE, Olivier
38054 Grenoble Cedex 09, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.