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Brevet européen · EP4409920 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4409920
- Numéro de demande
- EP22797548
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 sept. 2022
- Publié
- 7 août 2024
- Délivré
- 29 janv. 2025
- Radié
- 4 mai 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H04N 21/43 (2011.01)H04N 21/436 (2011.01)H04N 21/45 (2011.01)H04N 21/422 (2011.01)
- Priorité
- US 202163261822 P 29.09.2021US 202163261823 P 29.09.2021
- Demande PCT
- PCT/US2022/044840 27.09.2022
- Publication PCT
- WO2023/055717 06.04.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 mai 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 04.05.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 04.05.2026
- 10 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 10.12.2025
- 29 janv. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 29.01.2025
Parties
Inventeur
SARODE, Shilpa
Santa Barbara, California 93101, US
SALIT, Joshua
Santa Barbara, California 93101, US
WAGHELA, Nikit
Santa Barbara, California 93101, US
BULLIS, Graham
Santa Barbara, California 93101, US
WRIGHT, Brandon
Santa Barbara, California 93101, US
VEGA, Luis
Santa Barbara, California 93101, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.