KOSMETISCHES WERKZEUG
Brevet européen · EP4410147 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4410147
- Numéro de demande
- EP22874514
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 août 2022
- Publié
- 7 août 2024
- Délivré
- 21 mai 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 25 août 2042
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- A46B 9/02 (2006.01)A46B 11/00 (2006.01)A45D 33/34 (2006.01)A45D 40/00 (2006.01)B65D 51/32 (2006.01)A46B 15/00 (2006.01)
- Priorité
- CN 202111141297 28.09.2021CN 202122339389 U 28.09.2021CN 202210200552 03.03.2022CN 202220442551 U 03.03.2022CN 202210454615 29.04.2022CN 202221003339 U 29.04.2022CN 202210458737 29.04.2022CN 202220986509 U 29.04.2022
- Demande PCT
- PCT/CN2022/115104 26.08.2022
- Publication PCT
- WO2023/051122 06.04.2023
- Langue du dépôt
- chinois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 2 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 02.04.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 28 mai 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 28.05.2025
- 21 mai 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 21.05.2025
Parties
Titulaire
Wang, Shigang
Shenzhen, Guangdong 518000, CN
Inventeur
Wang, Shigang
Shenzhen, Guangdong 518000, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.