BEHANDLUNG DES TOURETTE-SYNDROMS

Brevet européen · EP4410288 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4410288
Numéro de demande
EP24162566
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 sept. 2016
Publié
7 août 2024
Délivré
10 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
6 sept. 2036
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
A61K 31/454 (2006.01)
A61P 25/00 (2006.01)
A61P 25/14 (2006.01)
A61P 25/22 (2006.01)
Priorité
US 201562215628 P 08.09.2015
US 201562215633 P 08.09.2015
US 201562215636 P 08.09.2015
US 201562215673 P 08.09.2015
Divisionnaire de
EP21201628
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 21.10.2026

  2. 10 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 10.12.2025

Parties

Inventeur

Hakonarson, Hakon

Malvern, 19355, US

Kao, Charlly

Philadelphia, 19143, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.