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Brevet européen · EP4410346 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4410346
Numéro de demande
EP24182769
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 déc. 2019
Publié
7 août 2024
Délivré
18 févr. 2026
Fin de la protection au plus tard
16 déc. 2039
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
A61M 16/16 (2006.01)
Priorité
US 201862781283 P 18.12.2018
Divisionnaire de
EP19899859
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 févr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 18.02.2026

Parties

Titulaire

ResMed Pty Ltd

1 Elizabeth Macarthur Drive, Bella Vista, NSW 2153, AU

Inventeur

VERMA, Hargopal

Bella Vista, NSW 2153, AU

MULCAHY, David

Bella Vista, NSW 2153, AU

DENT, Michael James

Bella Vista, NSW 2153, AU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.