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Brevet européen · EP4410498 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4410498
Numéro de demande
EP23218181
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
19 déc. 2023
Publié
7 août 2024
Délivré
29 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
18 déc. 2043
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
B25J 9/16 (2006.01)
Priorité
JP 2023014365 02.02.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 29.04.2026

Parties

Titulaire

SUBARU CORPORATION

Subaru Corporation

1-20-8, Ebisu Shibuya-ku, Tokyo 150-8554, JP

Inventeur

MURAI, Kenji

Tokyo, 150-8554, JP

SAITO, Kenji

Tokyo, 150-8554, JP

MIYAUCHI, Tomohiro

Tokyo, 150-8554, JP

MIYAWAKI, Yudai

Tokyo, 150-8554, JP

MATSUMOTO, Yohei

Tokyo, 150-8554, JP

TANAKA, Kaito

Tokyo, 150-8554, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.