DRUCKERANTRIEBSMECHANISMUS
Brevet européen · EP4410561 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4410561
- Numéro de demande
- EP23220474
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 déc. 2023
- Publié
- 7 août 2024
- Délivré
- 12 août 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 27 déc. 2043
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- B41J 33/14 (2006.01)B41J 35/08 (2006.01)
- Priorité
- CN 202310093818 02.02.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 oct. 2026
Titulaire
- Titulaire
- Hand Held Products, Inc., 855 S Mint Street, Charlotte, NC 28202, Etats-Unis d'Amérique → Hand Held Products, Inc., 9680 Old Bailes Road, Fort Mill, SC 29707, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 21.10.2026
- 12 août 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 12.08.2026
Parties
Inventeur
WENG, Lixiang
Charlotte, 28202, US
ZHAO, Longchao
Charlotte, 28202, US
ZHENG, Lei
Charlotte, 28202, US
LI, Zhenjie
Charlotte, 28202, US
LUO, Ximing
Charlotte, 28202, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.