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Brevet européen · EP4410567 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4410567
Numéro de demande
EP24151860
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 janv. 2024
Publié
7 août 2024
Délivré
29 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
14 janv. 2044
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
B60C 11/03 (2006.01)
B60C 11/12 (2006.01)
B60C 11/00 (2006.01)
Priorité
JP 2023014754 02.02.2023
JP 2023049756 27.03.2023
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 29.04.2026

Parties

Titulaire

Toyo Tire Corporation

2-2-13, Fujinoki, Itami-shi, Hyogo 664-0847, JP

Inventeur

KUBO, Haruka

Itami-shi, Hyogo, 664-0847, JP

SAKATA, Hirokazu

Itami-shi, Hyogo, 664-0847, JP

SHIBAYAMA, Kensuke

Itami-shi, Hyogo, 664-0847, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.