FAHRZEUGANTRIEBSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP4410577 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4410577
Numéro de demande
EP22876305
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 sept. 2022
Publié
7 août 2024
Délivré
22 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
27 sept. 2042
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
B60K 1/02 (2006.01)
B60L 9/18 (2006.01)
B60L 50/60 (2019.01)
H02K 7/116 (2006.01)
H02K 11/01 (2016.01)
H02K 11/33 (2016.01)
H02M 7/48 (2007.01)
Priorité
JP 2021162479 01.10.2021
JP 2021162480 01.10.2021
Demande PCT
PCT/JP2022/036091 28.09.2022
Publication PCT
WO2023/054439 06.04.2023
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 22.04.2026

Parties

Titulaire

Mitsubishi Jidosha Kogyo Kabushiki Kaisha

1-21, Shibaura 3-chome, Minato-ku,, Tokyo 108-8410, JP

Meidensha Corporation

2-1-1, Osaki, Shinagawa-ku,, Tokyo 141-6029, JP

Inventeur

TAKAHASHI, Tsuyoshi

Tokyo 108-8410, JP

TERAO, Kiminobu

Tokyo 108-8410, JP

MORIMOTO, Yosuke

Okazaki-shi, Aichi 444-0813, JP

OGASAWARA, Takuya

Okazaki-shi, Aichi 444-0813, JP

AKIYAMA, Hiromichi

Tokyo 141-6029, JP

OONO, Dai

Tokyo 141-6029, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.