FAHRZEUG
Brevet européen · EP4410591 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4410591
- Numéro de demande
- EP22892069
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 nov. 2022
- Publié
- 7 août 2024
- Délivré
- 29 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 9 nov. 2042
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- B60L 53/64 (2019.01)H01M 50/358 (2021.01)H01M 50/249 (2021.01)H01M 10/625 (2014.01)H01M 50/383 (2021.01)B60K 1/04 (2019.01)B60L 3/00 (2019.01)B60L 50/64 (2019.01)H01M 10/613 (2014.01)H01M 10/6554 (2014.01)H01M 10/6556 (2014.01)H01M 10/6567 (2014.01)H01M 10/6568 (2014.01)H01M 50/204 (2021.01)H01M 50/244 (2021.01)B60L 50/60 (2019.01)
- Priorité
- CN 202111336681 12.11.2021
- Demande PCT
- PCT/CN2022/131233 10.11.2022
- Publication PCT
- WO2023/083276 19.05.2023
- Langue du dépôt
- chinois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 29.04.2026
Parties
Inventeur
CAO, Yongqiang
Baoding, Hebei 071000, CN
LIANG, Hongwei
Baoding, Hebei 071000, CN
LIU, Chongwei
Baoding, Hebei 071000, CN
LI, Yan
Baoding, Hebei 071000, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.