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Brevet européen · EP4410685 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4410685
Numéro de demande
EP24154485
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
29 janv. 2024
Publié
7 août 2024
Délivré
25 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
28 janv. 2044
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
B64U 10/80 (2023.01)
G03B 37/00 (2021.01)
B64U 101/70 (2023.01)
B64U 101/30 (2023.01)
B64U 20/87 (2023.01)
B64U 30/21 (2023.01)
F16L 55/32 (2006.01)
F16L 55/48 (2006.01)
Priorité
DE 102023200899 03.02.2023
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 25.03.2026

Parties

Inventeur

Böttcher, Marcus

24148 Kiel, DE

Dannenberg, Jonathan

24148 Kiel, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.