TABLE ÉLÉVATRICE DE MANUTENTION À AJUSTEMENT AUTOMATIQUE DE NIVEAU

Brevet européen · EP4410712 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4410712
Numéro de demande
EP24154550
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
29 janv. 2024
Publié
7 août 2024
Délivré
14 mai 2025
Fin de la protection au plus tard
28 janv. 2044
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
B65G 1/07 (2006.01)
B65G 7/00 (2006.01)
B66F 7/06 (2006.01)
B66F 9/18 (2006.01)
B66F 7/28 (2006.01)
Priorité
FR 2300877 31.01.2023
FR 2300873 31.01.2023
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.03.2026

  2. 22 mai 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    IPrime Rentsch Kaelin AG, Hirschengraben 1, 8001 Zürich

    Publié dans Swissreg le 22.05.2025

  3. 14 mai 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 14.05.2025

Parties

Titulaire

1A Machines et Ingenierie Speciales

6 Rue du Pialoux, 26800 Étoile-sur-Rhône, FR

Mandataire

IPrime Rentsch Kaelin AG

Hirschengraben 1, 8001 Zürich

Inventeur

VAIRO, Olivier

69007 LYON, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.