ALDEHYDZUSAMMENSETZUNG
Brevet européen · EP4410768 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4410768
- Numéro de demande
- EP22875732
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 sept. 2022
- Publié
- 7 août 2024
- Délivré
- 26 nov. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 5 sept. 2042
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- C07C 45/62 (2006.01)C07C 47/228 (2006.01)C11B 9/00 (2006.01)C07C 45/45 (2006.01)
- Priorité
- JP 2021159460 29.09.2021
- Demande PCT
- PCT/JP2022/033395 06.09.2022
- Publication PCT
- WO2023/053860 06.04.2023
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 oct. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 07.10.2026
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 27 nov. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOHEST AG, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 27.11.2025
- 26 nov. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 26.11.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
UTAMURA, Tatsuya
Kurashiki-shi, Okayama 712-8525, JP
NISHIUCHI, Junya
Kurashiki-shi, Okayama 712-8525, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.