KERAMISCHE GLÜHKERZE

Brevet européen · EP4411131 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4411131
Numéro de demande
EP22874663
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 sept. 2022
Publié
7 août 2024
Délivré
17 juin 2026
Fin de la protection au plus tard
15 sept. 2042
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
F23Q 7/00 (2006.01)
F02P 19/02 (2006.01)
Priorité
CN 202111147600 29.09.2021
Demande PCT
PCT/CN2022/119173 16.09.2022
Publication PCT
WO2023/051276 06.04.2023
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 17.06.2026

Parties

Titulaire

CHONGQING LE-MARK TECHNOLOGY CO., LTD.

1F, No. 15-1. Fengsheng Road Jiulongpo District, Chongqing 401329, CN

Inventeur

LEIGH, Peter

Chongqing 401329, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.