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Brevet européen · EP4411138 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4411138
- Numéro de demande
- EP23154845
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 févr. 2023
- Publié
- 7 août 2024
- Délivré
- 10 juin 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 2 févr. 2043
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- F04B 39/16 (2006.01)F04C 29/02 (2006.01)B01D 46/24 (2006.01)B01D 46/42 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 10 juin 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 10.06.2026
Parties
Inventeur
Govier, David
Dormston, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.