KUPPLUNGSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP4411161 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4411161
Numéro de demande
EP24183731
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 juil. 2023
Publié
7 août 2024
Délivré
3 sept. 2025
Fin de la protection au plus tard
4 juil. 2043
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
F16D 13/56 (2006.01)
F16D 23/12 (2006.01)
Priorité
JP 2022109218 06.07.2022
JP 2022172870 28.10.2022
Divisionnaire de
EP23183599
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.07.2026

  2. 3 sept. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 03.09.2025

Parties

Titulaire

Kabushiki Kaisha F.C.C.

7000-36 Nakagawa Hosoe-cho Hamana-ku, Hamamatsu-shi, Shizuoka 431-1394, JP

Inventeur

Nishikawa, Junichi

Hamamatsu-shi, JP

Komukai, Jun

Hamamatsu-shi, JP

Ota, Satoshi

Hamamatsu-shi, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.