BREMSE MIT EINER EINRICHTUNG ZUR ERMITTLUNG EINER VERSCHLEISSGRENZE
Brevet européen · EP4411162 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4411162
- Numéro de demande
- EP24150752
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 janv. 2024
- Publié
- 7 août 2024
- Délivré
- 30 juil. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 7 janv. 2044
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- F16D 66/00 (2006.01)F16D 66/02 (2006.01)
- Priorité
- DE 102023100789 13.01.2023
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 11.06.2026
- 13 août 2025
Titulaire
- Titulaire
- Zollern GmbH & Co. KG, Heustraße 1, 88518 Herbertingen/Württemberg, Allemagne → Zollern GmbH & Co. KG, Hitzkofer Straße 1, 72517 Sigmaringendorf-Laucherthal, Allemagne
Publié dans Swissreg le 13.08.2025
- 30 juil. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 30.07.2025
Parties
Inventeur
Schlieske, Harald
88512 Mengen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.