LICHTEMITTIERENDES MODUL
Brevet européen · EP4411206 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4411206
- Numéro de demande
- EP24183776
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 avr. 2020
- Publié
- 7 août 2024
- Délivré
- 11 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 20 avr. 2040
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2026
- Classes CIB
- H05K 3/12 (2006.01)H05K 3/34 (2026.01)H05K 3/00 (2006.01)H05K 3/40 (2006.01)H05K 3/32 (2026.01)H05K 1/11 (2006.01)F21K 9/90 (2016.01)F21K 9/61 (2016.01)F21K 9/64 (2016.01)F21Y 105/16 (2016.01)F21Y 115/10 (2016.01)F21V 8/00 (2006.01)H01L 25/075 (2006.01)H05K 3/46 (2006.01)H05K 3/28 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019085494 26.04.2019JP 2019215168 28.11.2019
- Divisionnaire de
- EP20170558
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 11.03.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
MINATO, Eiko
Anan-shi, Tokushima 774-8601, JP
TAGUCHI, Koji
Anan-shi, Tokushima 774-8601, JP
KAMESHIMA, Yumiko
Anan-shi, Tokushima 774-8601, JP
KATSUMATA, Masaaki
Anan-shi, Tokushima 774-8601, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.