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Brevet européen · EP4411239 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4411239
Numéro de demande
EP24154531
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
29 janv. 2024
Publié
7 août 2024
Délivré
15 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
28 janv. 2044
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
F23R 3/28 (2006.01)
F23R 3/14 (2006.01)
F23R 3/12 (2006.01)
Priorité
US 202318163369 02.02.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 15.04.2026

Parties

Titulaire

Pratt & Whitney Canada Corp.

PRATT & WHITNEY CANADA CORP.

1000 Marie Victorin, (01BE5), Longueuil, Québec J4G 1A1, CA

Inventeur

McCALDON, Kian

Orangeville, L9W 2X4, CA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.