KLIMAANLAGE
Brevet européen · EP4411285 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4411285
- Numéro de demande
- EP22875448
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 mai 2022
- Publié
- 7 août 2024
- Délivré
- 18 juin 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 22 mai 2042
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- F25B 39/00 (2006.01)F25B 47/00 (2006.01)F28F 19/06 (2006.01)F24F 1/0067 (2019.01)F24F 1/0325 (2019.01)F24F 1/14 (2011.01)
- Priorité
- JP 2021161628 30.09.2021
- Demande PCT
- PCT/JP2022/021142 23.05.2022
- Publication PCT
- WO2023/053568 06.04.2023
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 30.04.2026
- 18 juin 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 18.06.2025
Parties
Inventeur
NAKANO, Hiroyuki
Osaka-Shi, Osaka 530-0001, JP
AGO, Shota
Osaka-Shi, Osaka 530-0001, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.