KLIMAANLAGE

Brevet européen · EP4411288 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4411288
Numéro de demande
EP22875456
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
31 mai 2022
Publié
7 août 2024
Délivré
24 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
30 mai 2042
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
F25B 47/00 (2006.01)
F28F 19/00 (2006.01)
F25B 41/40 (2021.01)
Priorité
JP 2021161635 30.09.2021
Demande PCT
PCT/JP2022/022162 31.05.2022
Publication PCT
WO2023/053577 06.04.2023
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 24.12.2025

Parties

Titulaire

DAIKIN INDUSTRIES, LTD.

Daikin Industries, Ltd.

Osaka Umeda Twin Towers South 1-13-1, Umeda Kita-ku, Osaka-shi, Osaka 530-0001, JP

Inventeur

SHODA, Honami

Osaka-Shi, Osaka 530-0001, JP

ONUMA, Yoichi

Osaka-Shi, Osaka 530-0001, JP

NAKANO, Hiroyuki

Osaka-Shi, Osaka 530-0001, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.